LE FONCTIONNEMENT DE LA CNPSP
COMPOSITION
La CN PSP se compose des membres suivants :
- un Président de la CN PSP
- deux vice- Présidents
- des chargés de mission
- des Présidents des Commissions Régionales PSP (CR PSP)
Nominations :
- Le Président
Il est élu par les Présidents des CR PSP pour 4 ans et confirmé par l’AG Nationale élective. Il est responsable devant le Président de la FFESSM et le CDN. - Les Vice- Présidents
Ils sont nommés par le Président de la CN PSP et confirmés par le CDN. Ils sont les seuls habilités à représenter le Président de la CN PSP. - Les chargés de mission
Ils sont désignés par le Président de la CN PSP pour des missions temporaires. - Les Présidents de CR PSP
Ils sont élus par l’Assemblée Générale des clubs de leur région pour 4 ans. Ils désignent deux Vice- Présidents qui sont les seuls habilités à les représenter à l’AG Nationale et aux réunions de la PSP.
RÉUNIONS DE LA COMMISSION
La réunion de la CN PSP se déroule lors de l’Assemblée générale de la Fédération. Il est de tradition d’organiser aussi une réunion de la CN PSP lors du 4ème trimestre. Ces réunions sont ouvertes mais seuls les représentants officiels des régions ont le droit de vote.
Organisation
La convocation doit être envoyée un mois avant et l’ordre du jour est fixé par le Président.
Décisions
Le président organise et anime la réunion. Les décisions sont prises après un vote à la majorité simple. Chaque Président de CR PSP possède un nombre de voix proportionnel au nombre de licenciés de sa région. Le Président de la CN PSP ne participe pas aux votes, sauf s’il représente une CR PSP.
Pouvoir
Le Président de la CR PSP représente de droit sa région. En cas d’absence, il peut être remplacé par un vice- président de sa région ou donner pouvoir à un licencié à la FFESSM.
En cas d’urgence ou pour des raisons règlementaires, le président peut consulter les Présidents de CR PSP par voie électronique.
Réunion des groupes de travail
Le président peut décider de la constitution d’un groupe de travail. Celui-ci se réunira ou communiquera par voie électronique. c’est le Président qui décide d’une réunion du Groupe. Si le groupe communique par mail, le Président de la CN PSP doit être mis en copie. Le groupe de travail émet des propositions et rend les conclusions de son étude à la CN pour validation.
ÉLABORATION DU BUDGET
Le budget de la commission nationale s'atablit du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.
- Le prévisionnel doit parvenir au siège fédéral au mois de mai.
- Le prévisionnel est présenté au Trésorier Général de la fédération en juin.
- Le budget est validé au cours du CDN d’octobre.
Toutes les dépenses de la CN PSP doivent être acceptées et réglées par le service comptabilité de la fédération.
REMBOURSEMENTS
Pour solliciter un remboursement, il faut avoir été missionné par le Président de la CN PSP. Exception, les Présidents de CR PSP n’ont pas besoin d’ordre de mission pour l’AG Nationale.
Les demandes de remboursements doivent parvenir par mail au trésorier de la CN 1 mois maximum après le dernier jour de la manifestation. Les justificatifs devront être envoyé par courrier postal à ce dernier.
COMPÉTITIONS
Compétitions officielles inscrites au calendrier national
Elles peuvent être organisées par un club, un CODEP ou une région. La CR PSP est garante de la conformité de la compétition. Elles sont qualificatives au Championnat de France.
Compétitions Nationales
La CN PSP est la seule organisatrice des compétitions nationales.
Compétitions Internationales
La CMAS est l’organisatrice des compétitions internationales.
Compétitions promotionnelles
Les clubs ou les organes déconcentrés peuvent organiser des compétitions promotionnelles. Elles n'apparaissent pas au calendrier officiel.
ÉQUIPE DE FRANCE ET SÉLECTION NATIONALE
Les sélections relèvent de la compétence du Directeur Technique National.
Lors de l'organisation d'une compétition internationale, la CN PSP propose au CDN et au DTN le déplacement d’une équipe.
Le nombre de sélectionnés sera fonction :
- De la ligne budgétaire affectée à la compétition,
- Des objectifs du CDN et du DTN
- Des objectifs de la CN PSP.
LE DÉCOUPAGE DE LA SAISON SPORTIVE
Septembre à Décembre :
- Compétitions clubs
- Championnat de France des Régions
Janvier à Avril :
- Championnats régionaux qualificatifs au Championnat de France
- Compétitions qualificatives au Championnat de France
Mai à Août :
- Championnat de France des clubs
- Championnat du Monde
En début de saison sportive, la commission nationale définie la date limite pour les qualifications au championnat de France.
La CN PSP tiendra compte des problèmes d’accessibilité des piscines qui obligent certaines régions à organiser leur championnat pendant le premier trimestre. Elle pourra sur dérogation, accepter des compétitions qualificatives en dehors de la période prévue.
EXAMENS
Examens nationaux (EF2 et JF2)
Traditionnellement, deux examens annuels sont organisés par la CN PSP.
Examens régionaux
Ils sont organisés par la CR PSP sous la responsabilité du Comité Régional.
Les Présidents de CR PSP ont reçu un code d’accès au site national FFESSM. Grâce à ce code, ils peuvent déclarer une session d’examen et inscrire la liste des candidats de la session reçus aux examens. A l'issu les cartes de niveau seront délivrées et facturées par la FFESSM au Comité Régional. Il appartient à chaque Comité Régional de choisir la méthode de paiement par le candidat.
Cas particulier des EF1 :
- Les CR PSP doivent acheter des diplômes cartonnés numérotés au siège national,
- En fin de session, l’EF2 doit remplir le bordereau en reportant les numéros correspondants au diplôme cartonné.
Gestion des Arbitres, des Juges et des entraineurs
Arbitres et JF1, leur gestion est assurée par leur CR PSP
JF2 et EF2, leur gestion est nationale (CN PSP)
Les CR PSP doivent comptabiliser leurs interventions régionales.
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COMMUNICATION
Aucune communication officielle ne peut être faite sans avoir été validée par le Président de la CN PSP.
Les textes officiels se trouvent uniquement sur le site national FFESSM.
